Ce qu’il faut savoir de la marque en droit OAPI (#basics)
- By: SOEL NGABA
- propriété industrielle
- 17 septembre 2021
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Droit star de la propriété intellectuelle, à la fois connu et méconnu du grand public, nous avons, jusqu’ici, abordé dans nos publications la « marque » sous des prismes divers, notamment ses liens avec le sport en évoquant l’affaire du joueur de football MESSI ou celle du Championnat d’Europe de football, mais jamais en tant que telle. Alors, qu’est-ce qu’une marque ?
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« Championnat d’Europe de football » : marque distinctive ou non ?
- By: SOEL NGABA
- sports
- 8 juillet 2021
- Comment (1)
Il y’a quelques jours, nous vous parlions de l’identité de la marque en droit et notamment de ce qu’elle doit être distinctive. Le Championnat d’Europe de Football en cours, dit « Euro 2020 », nous donne l’occasion parfaite de revenir dessus par l’affaire* récente qui a opposé la Union of European Football Associations (UEFA) à certains justiciables
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Que retenir de la propriété intellectuelle ? Réponse en schémas
- By: SOEL NGABA
- réponses schématiques
- 6 juillet 2021
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Voir aussi : En savoir plus sur notre Cabinet et nos domaines d’expertises. Team Ekeme Lysaght
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L’identité d’une marque en droit : entre stratégie et distinctivité
- By: SOEL NGABA
- stratégie
- 2 juillet 2021
- Comment (1)
Pour les non spécialistes de la propriété intellectuelle, lire notre article sur Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? avant de lire ce billet. La marque se définit comme un signe verbal et/ou figuratif servant à distinguer ses produits ou services d’une autre personne physique ou morale. Revoir notamment notre article relatif à la marque dans
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Peut-on reconnaître les nouvelles variétés végétales sur nos étalages ? Réponse du projet PPOV
L’Obtention végétale, protégeant une nouvelle variété végétale, est certainement l’un des objets de propriété intellectuelle les plus abstraits et les plus difficiles d’appréhension, y compris pour nous Spécialistes ! Ceci-dit, cet article (ci-après) écrit et publié par le Projet de renforcement et de promotion du système de protection des obtentions végétales (PPOV) le 8 mars
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Création des salariés : l’épineuse question de la titularité des droits
- By: SOEL NGABA
- titularité des droits
- 3 juin 2021
- Comments (0)
La titularité des droits de propriété intellectuelle est un sujet particulièrement important pour les entreprises. Pour nous-mêmes, praticiens et spécialistes de la propriété intellectuelle, bien avant de se poser la question du contenu de l’originalité d’une œuvre (condition nécessaire à une protection par le droit d’auteur), de la nouveauté d’une invention, de la teneur de
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Noms de domaine et propriété intellectuelle : des liens qui ne sont pas toujours évidents à comprendre
- By: SOEL NGABA
- numérique
- 18 mai 2021
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Si vous décidez de créer un site Internet, qu’il soit marchand ou simplement pour vous faire connaître, vous devez lui choisir ce que l’on appelle un « nom de domaine ». Ils nous arrivent bien souvent, en tant que Spécialistes de la propriété intellectuelle, de devoir conseiller nos clients sur les choix de ces noms de domaine
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Comment protéger l’agencement original d’un espace de vente ? Les exemples européens
- By: SOEL NGABA
- protection adéquate
- 4 mai 2021
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L’apparence originale peut être un véritable atout commercial pour un magasin et un bon moyen pour les clients de reconnaître une marque sans même avoir à regarder l’enseigne. Alors, comment la protéger par la propriété intellectuelle ? Proposition de solutions par : Nina Dorenbosch, Protecting your shop interior : what are the options ?, in EIPR,
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Journée mondiale de la propriété intellectuelle édition 2021 : la PME à l’honneur !
- By: SOEL NGABA
- Propriété intellectuelle
- 27 avril 2021
- Comment (1)
Ce lundi 26 avril comme chaque année, a été célébrée la Journée Mondiale de la Propriété Intellectuelle (JMPI). Cette journée a été instituée en 2001 par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pour sensibiliser le public sur le rôle de la propriété intellectuelle dans l’innovation et la créativité. Le thème de la célébration retenu
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Nous fêterons dans quelques jours la journée mondiale de la propriété intellectuelle : en saisir les enjeux
- By: SOEL NGABA
- Propriété intellectuelle
- 20 avril 2021
- Comment (1)
Pour le faire, nous reviendrons sur l’édition précédente. Propriété intellectuelle : innover pour un avenir vert En effet, le dimanche 26 avril 2020, nous célébrions la journée mondiale de la propriété intellectuelle. Oui, cela existe ! Et en tant que spécialiste, on ne peut que s’en réjouir… bien que, les réjouissances ont été quelque peu perturbées par
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