- By: SOEL NGABA
- stratégie
- 2 juillet 2021
- Comment (1)
Pour les non spécialistes de la propriété intellectuelle, lire notre article sur Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? avant de lire ce billet.
La marque se définit comme un signe verbal et/ou figuratif servant à distinguer ses produits ou services d’une autre personne physique ou morale.
Construire l’identité de la marque est une étape fondamentale en ce qu’elle est le vecteur de la singularité, de la notoriété, mais également de la renommée d’ un nouveau produit ou service par une (nouvelle) entreprise.
En savoir plus sur les produits et services pouvant être couverts par une marque
Il est donc essentiel de lier la marque à un certain nombre de valeurs objectives et subjectives, qui seront constitutives d’un gage de qualité dans l’esprit du consommateur qui sera capable de différencier sans confusion les produits et services des différentes entreprises.
Ainsi, l’identité de la marque est un élément stratégique à ne pas négliger. Elle constitue le cœur de la créativité en droit des marques et permet aux entreprises de résister aux assauts de la concurrence.
La stratégie identitaire de la marque à l’honneur des derniers Awards de la marque OAPI
Ceci-dit, la stratégie identitaire de la marque passe par la construction de sa distinctivité.
L’importance de la distinctivité de la marque
La distinctivité est l’essence même de la marque, sa condition juridique d’existence.
En effet pour être valable, une marque doit non seulement être disponible, c’est-à-dire qu’il ne doit pas y avoir déjà un signe similaire ou identique enregistrée comme marque, mais elle doit également servir à distinguer les produits et services, conformément à l’Annexe III de l’Accord de Bangui révisé (droit des marques applicable dans toute la zone de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle – OAPI). C’est ici la distinctivité imposée par la loi !
Aussi, une marque dépourvue de caractère distinctif ne peut être valablement enregistrée ou est passible de nullité en cas d’enregistrement. C’est le cas des :
- Signes ou dénominations qui permettent de désigner une caractéristique du produit ou du service (sa qualité, valeur, destination, provenance géographique etc.).
- Signes ou dénominations qui, dans le langage courant ou professionnel, constituent la seule désignation du produit ou du service ;
- Signes constitués par la forme ou par toute autre caractéristique imposée par la nature ou la fonction du produit, ou lui conférant sa valeur substantielle.
A titre d’exemple, il est impossible d’enregistrer la marque « Voiture » pour une entreprise spécialisée dans la construction automobile, ou encore la marque « Croissance », dès lors que l’entreprise commercialise des produits laitiers exclusivement destinés aux jeunes enfants.
La distinctivité de la marque peut également s’acquérir grâce à un signe complexe susceptible d’associer et de prendre des formes variées : verbale, figurative, position, motif, couleur, etc.
Pour conclure, travailler sur l’identité de votre marque est donc essentiel à trois égards :
- Distinguer vos produits ou services de ceux de vos concurrents ;
- Fidéliser durablement le public pertinent dont l’attention a été captée grâce à la qualité de vos produits ou de vos services.
- Forger un avantage concurrentiel durable.
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Team Ekeme Lysaght
Comment (1)
« Championnat d’Europe de football » : marque distincte ou non ? – EKEME LYSAGHT SARL
says juillet 08, 2021 at 15 h 25 min[…] Il y’a quelques jours, nous vous parlions de l’identité de la marque en droit et notamment de ce qu’elle doit être distinctive. […]