- By: SOEL NGABA
- PAMPIG
- 23 septembre 2021
- Comment (1)
Il n’y a pas si longtemps, nous vous parlions de la réflexion menée par la Commission Européenne au sujet de la protection des indications géographiques non agricoles dans l’espace européen, se demandant, au passage, si elle pouvait servir d’exemple méthodologique à nos États africains.
Et pour cause, l’Afrique est riche en produits alimentaires mais aussi artisanaux spécifiques dont les caractéristiques, la qualité ou la réputation sont étroitement liées au territoire de production. Ces produits pouvant être reconnus, protégés et valorisés par un outil de propriété intellectuelle : l’Indication Géographique (IG).
Rappelez-vous :
« Les indications géographiques servent à identifier un produit comme étant originaire d’un lieu, d’une région ou d’un pays, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit peut être attribuée essentiellement à cette origine géographique » Annexe VI de l’accord de Bangui révisé (1999, 2015).
Si les pays du Maghreb et de l’Afrique du Sud ont déjà enregistré plusieurs dizaines d’indications géographiques (huile d’argane au Maroc, figues de Djebba en Tunisie, thé rooibos d’Afrique du Sud, …), ce n’est pas vraiment le cas des pays d’Afrique Centrale et de l’Ouest, majoritairement membres de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) qui est l’Office chargée de l’enregistrement des IG de ces États.
À ce jour, en effet, seulement trois produits en indications géographiques ont été reconnus à l’occasion de la mise en œuvre de la première phase du Projet d’Appui à la Mise en Place des Indications Géographiques (PAMPIG) :
- le poivre de Penja du Cameroun ;
- le miel d’Oku du Cameroun ; et
- le café Ziama-Macenta de Guinée.
Il faut, néanmoins, y rajouter après l’enregistrement de l’IG de « l’ANANAS PAIN DE SUCRE DU PLATEAU D’ALLADA-BENIN ».
Mais, les pays membres de l’OAPI disposent de nombreux autres produits dont les spécificités et la réputation sont liées à leur origine : produits à base de viande (kilishi du Niger), produits laitiers (fromage wagashi du Bénin), céréales et tubercules transformés (garis et attiékés), tissages traditionnels (pagnes Baoulés de Côte d’Ivoire), etc.
Dans ce potentiel immense de produits, comment identifier, caractériser, classer et sélectionner ceux qui pourront en priorité faire l’objet d’un processus d’enregistrement en Indication Géographique ?
C’est à cette question que le document, intitulé « sélection des produits éligibles à une démarche d’indication géographique : l’expérience du PAMPIG [2] », se propose d’apporter des éléments de réponse à adapter aux pratiques et réalités locales et nationales de chacun des pays.
En savoir plus sur nous et nos domaines d’expertises.
Comment (1)
[NOUVEAUTÉ] L’examen quant au fond des demandes d’enregistrement de marques à l’OAPI : en quoi consistera-t-il concrètement ? – EKEME LYSAGHT SARL
says mars 17, 2022 at 15 h 05 min[…] ou une autre caractéristique déterminée du produit peut lui être essentiellement attribuée (c’est le cas à l’OAPI du poivre de Penja, du miel d’Oku, …). […]